Statuts de Sud-Ouest.org du mercredi 28 avril 2010, révision du 9 décembre 2023.
Règlement intérieur à jour (version du 9 décembre 2023)
Les statuts de Sud-Ouest.org ont été enregistrés à la Préfecture de la Gironde le 27 avril 2010, annonce initiale parue au Journal officiel des associations le 8 mai 2010. La première modification est parue au Journal officiel des associations le 29 juillet 2017, la seconde modification le 06/02/2024.
Association Sud-Ouest.org
Identification RNA : W332010483
Création : annonce n° 797 – date de parution au JOAFE : 08/05/2010
Modification : annonce n° 475 – date de parution : 29/07/2017
Modification suite à l’AG 2023 : annonce n° 714 – date de parution : 06/02/2024
Déclaration de traitement de données à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé 2100720.
Sud-Ouest.org partage et s’est engagé à respecter la Charte et le Manifeste du CHATONS.
Inscription au répertoire SIRENE® de l’INSEE en avril 2010
Identifiant SIREN : 831 070 818 – SIRET : 831 070 818 00024
Code NAF : 94.99Z (autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, rectification en cours auprès de l’INSEE).
Siège social Sud-Ouest.org
chez Naos (Nouvelle-Aquitaine Open Source)
Cité Numérique
406 boulevard Jean-Jacques Bosc
33130 BÈGLES
Adresse postale Sud-Ouest.org
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